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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft
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JBA JBA-Soft
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JBA JBA-Soft
JBA-Soft, SARL

Numéro de dépôt :
3626164
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2029
JBA JBA-Soft de JBA-Soft

Présentation de la marque JBA JBA-Soft

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JBA JBA-Soft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft domicilié(e) 406 chemin de la Tournerie - 38410 - VAULNAVEYS LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 129 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JBA-Soft, M. CERTOSIO Antoine domicilié(e) 406 chemin de la Tournerie - 38410 - VAULNAVEYS LE HAUT - France.

La marque JBA JBA-Soft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JBA JBA-Soft arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

JBA-Soft a également déposé les autres marques suivantes : GDBOX , PLANICLASSE , PHASEO


JBA-Soft, SARL - 406 chemin de la Tournerie - 38410 - VAULNAVEYS LE HAUT - France - SIREN 510129687


JBA-Soft, M. CERTOSIO Antoine - 406 chemin de la Tournerie - 38410 - VAULNAVEYS LE HAUT - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709309 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-03-13

Inscription le 19 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768914 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.